Factures et TVA

Les paiements sont traités par Stripe. Frontmail ne voit ni ne stocke jamais le numéro complet de votre carte.

Factures

Chaque paiement donne lieu à une facture – abonnements, renouvellements, passages à un forfait supérieur (au prorata), packs de crédits, recharges automatiques et découvert consommé (ajouté à la facture de renouvellement). Les propriétaires, administrateurs et membres Facturation retrouvent toutes les factures dans Facturation → Factures, avec leur numéro, leur total et leur statut ; Voir ouvre la facture avec un téléchargement PDF. Les factures sont également disponibles dans le portail client Stripe (Facturation → Forfait → Gérer cartes et factures), où vous gérez aussi vos cartes enregistrées.

Informations de facturation

Les propriétaires et les membres Facturation renseignent le nom de l’entreprise, le pays, le numéro de TVA et l’adresse dans Facturation → Informations de facturation ; l’adresse et le numéro de TVA peuvent aussi être saisis dans Stripe Checkout. Le pays de facturation choisi à la création de l’organisation détermine la devise (UE → EUR, autres pays → USD). La devise ne peut être modifiée que jusqu’au premier paiement – ensuite, changer de pays met à jour vos informations et votre traitement fiscal, mais pas la devise. Les modifications s’appliquent aux factures suivantes.

TVA

Les taxes sont calculées par Stripe Tax en fonction de votre adresse de facturation :

Les particuliers et les entreprises de l’UE sans numéro de TVA paient la TVA au taux de leur pays.
Les entreprises de l’UE disposant d’un numéro de TVA valide (hors du pays du vendeur) sont facturées hors TVA selon le mécanisme d’autoliquidation – la facture le mentionne, et vous déclarez vous-même la TVA. Saisissez le numéro de TVA dans Checkout ou dans Facturation → Informations de facturation ; Stripe le valide auprès du service VIES de l’UE.
Les entreprises situées dans le pays du vendeur paient toujours la TVA locale.
Les clients hors de l’UE sont facturés selon les règles locales appliquées par Stripe Tax (souvent sans TVA).

Les prix affichés sur la page des tarifs et dans cette documentation s’entendent hors TVA.

Échecs de paiement

Si le paiement d’un renouvellement échoue, le propriétaire, les administrateurs et les membres Facturation reçoivent un e-mail avec un lien pour mettre à jour la carte (renvoyé les jours 3 et 6), et le tableau de bord affiche une bannière Votre dernier paiement a échoué avec un bouton Mettre à jour la carte. Stripe relance automatiquement le paiement. Votre forfait continue de fonctionner pendant un délai de grâce de 7 jours ; ensuite, les limites du forfait Free s’appliquent jusqu’à ce que le paiement aboutisse. Si le paiement échoue encore après les tentatives de Stripe, l’abonnement est résilié et l’organisation passe au forfait Free. Les packs de crédits achetés restent valables.